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Brevet suisse · CH690880 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH690880
Numéro de demande
CH002576/1996
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 1996
Publié
15 févr. 2001
Délivré
15 févr. 2001
Radié
31 oct. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02B 1/21 (2006.01)
H02G 5/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  2. 15 févr. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.