Tête de commande électro-pneumatique pour actuateurs
Brevet suisse · CH691003 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH691003
- Numéro de demande
- CH001999/1996
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 1996
- Publié
- 30 mars 2001
- Délivré
- 30 mars 2001
- Radié
- 31 août 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 13/00 (2006.01)F15B 15/28 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
- 30 mars 2001
Adresse modifiée
- Titulaire
- Honeywell Lucifer S.A., 16, chemin Faubourg-de-, Cruseilles, 1227 Carouge GE → PARKER LUCIFER SA, 16, chemin du Faubourg-de-Cruseilles, 1227 Carouge GE
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2001
- 30 mars 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Jean-François Roch
74800 La Roch sur Foron, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.