Puffervorrichtung
Brevet suisse · CH691073 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH691073
- Numéro de demande
- CH002144/1995
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 1995
- Publié
- 12 avr. 2001
- Délivré
- 12 avr. 2001
- Radié
- 31 juil. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05F 5/06 (2006.01)E05C 17/60 (2006.01)E05D 15/26 (2006.01)E06B 3/48 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2014
- 12 avr. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Peter Rutz, European Patent Attorney, Pilatusstrasse 19, 8915 Hausen a.A. → Büchel, von Révy & Partner, Patentanwälte, Im Zedernpark, Bronschhoferstrasse 31, 9500 Wil SG
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001
- 12 avr. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Büchel, von Révy & Partner, Patentanwälte, Im Zedernpark, Bronschhoferstrasse 31, 9500 Wil SG → Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001
- 12 avr. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Peter Rutz, European Patent Attorney, Pilatusstrasse 19, 8915 Hausen a.A.
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001
- 12 avr. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Haab, Karl
Rotkreuz
Haab, Otto
Mettmenstetten
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.