Boîte de montre
Brevet suisse · CH691201 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH691201
- Numéro de demande
- CH000784/1997
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 1997
- Publié
- 15 mai 2001
- Délivré
- 15 mai 2001
- Radié
- 2 avr. 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04B 45/00 (2006.01)G04B 47/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 avr. 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 10.04.2017
- 15 déc. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève) → MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 15.12.2015
- 15 déc. 2015
Transféré
- Titulaire
- Cartier Création Studio SA, 8 boulevard James-Fazy, 1201 Genève → Cartier International AG, Hinterbergstrasse 22, 6312 Steinhausen
Publié dans Swissreg le 15.12.2015
- 28 sept. 2007
Transféré
- Titulaire
- RICHEMONT INTERNATIONAL S.A., 10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne → Cartier Création Studio SA, 8 boulevard James-Fazy, 1201 Genève
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 15 mai 2003
Transféré
- Titulaire
- Conseils et Manufactures VLG SA, route des Gouttes d'Or 40, 2008 Neuchâtel → RICHEMONT INTERNATIONAL S.A., 10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
- 15 mai 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.