Véhicule avec cabine orientable et abaissable

Brevet suisse · CH691230 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH691230
Numéro de demande
CH002205/1996
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 1996
Publié
31 mai 2001
Délivré
31 mai 2001
Radié
30 sept. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 63/00 (2006.01)
B62D 9/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2009

  2. 31 mai 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2001

Parties

Titulaire

CN Serpentine SA

avenue de Primerose 27, 1707 Lausanne

Inventeur

Bertrand Cardis

1009 Pully

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.