Chaussure de sport

Brevet suisse · CH691339 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH691339
Numéro de demande
CH002108/1997
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 1997
Publié
13 juil. 2001
Délivré
13 juil. 2001
Radié
30 sept. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 5/04 (2006.01)
A43B 5/16 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  2. 13 juil. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001

Parties

Inventeur

Francis Lepage

69009 Lyon, FR

Bertrand Barre

01330 Lapeyrouse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.