Nadelstreifen einer Textilmaschine

Brevet suisse · CH691480 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH691480
Numéro de demande
CH002163/1996
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 1996
Publié
31 juil. 2001
Délivré
31 juil. 2001
Radié
30 sept. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 19/10 (2006.01)
D01G 15/48 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007

  2. 31 juil. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik RIETER AG

Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur

Inventeur

Schwippl, Harald

CH-5703 Seon

Franz Hug

78244 Gottmadingen, DE

Slavik, Walter

CH-8320 Fehraltorf

David Broger

8404 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.