Steinpflaster

Brevet suisse · CH691603 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH691603
Numéro de demande
CH001410/1996
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 1996
Publié
31 août 2001
Délivré
31 août 2001
Radié
4 juin 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E01C 5/00 (2006.01)
Priorité
DE 295 09 591.1 12.06.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juin 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 06.06.2016

  2. 4 janv. 2014

    Transféré

    Titulaire
    Albrecht Braun, Lange Lemppen 34, 89075 Ulm, Allemagne, Wilfried Braun, Bahnhofstrasse 1-3, 89173 Lonsee, Allemagne → braun-steine GmbH, Hauptstrasse 5-7, 73340 Amtstetten, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 04.01.2014

  3. 4 janv. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 04.01.2014

  4. 6 déc. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Ritscher & Seifert, Patentanwälte VSP, Kreuzstrasse 82, 8032 Zürich → Ritscher & Seifert, Pestalozzistrasse 2, Postfach 1416, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 06.12.2013

  5. 31 août 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001

Parties

Titulaire

braun-steine GmbH

Hauptstrasse 5-7, 73340 Amtstetten, DE

Mandataire

Kasche & Partner AG

Resirain 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

Albrecht Braun

89075 Ulm, DE

Wilfried Braun

89173 Lonsee, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.