Stichsäge

Brevet suisse · CH691796 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH691796
Numéro de demande
CH003265/1995
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 1995
Publié
31 oct. 2001
Délivré
31 oct. 2001
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 49/08 (2006.01)
B27B 19/09 (2006.01)
Priorité
DE 29501454 01.02.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 31 oct. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Scintilla AG

Postfach 632, 4501 Solothurn

Inventeur

Hans Kaiser

3297 Leuzigen

Beat Käch

4528 Zuchwil

Paul Stoos

4534 Flumenthal

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.