Stech-Schild

Brevet suisse · CH691836 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH691836
Numéro de demande
CH000045/2001
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2001
Publié
31 oct. 2001
Délivré
31 oct. 2001
Radié
31 janv. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09F 7/18 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

  2. 31 oct. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.