Appareil de mesure de longueurs
Brevet suisse · CH691879 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH691879
- Numéro de demande
- CH001300/1997
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 1997
- Publié
- 15 nov. 2001
- Délivré
- 15 nov. 2001
- Radié
- 1 juin 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01B 5/00 (2006.01)G01B 3/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 juin 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 06.06.2017
- 15 nov. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ardin & Cie S.A., 122, rue de Genève, C.P. 56, 1226 Thônex (Genève) → Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001
- 15 nov. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.