Frischluft-Abzweigung

Brevet suisse · CH692004 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692004
Numéro de demande
CH000660/2001
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2001
Publié
28 déc. 2001
Délivré
31 déc. 2001
Radié
30 avr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23J 13/06 (2006.01)
Priorité
AT 665/2000 17.04.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  2. 28 déc. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Vaillant GmbH

Riedstrasse 8, 8953 Dietikon 1

Inventeur

Wolfgang Ley

42897 Remscheid, DE

Ralf Prescha

42659 Solingen, DE

Ewald Schmitz

42853 Remscheid, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.