Verzweigung eines Abgas- oder Rauchgaskanales

Brevet suisse · CH692059 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692059
Numéro de demande
CH000876/1997
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 1997
Publié
15 janv. 2002
Délivré
15 janv. 2002
Radié
30 avr. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23J 11/00 (2006.01)
F24C 15/32 (2006.01)
E04F 17/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

  2. 15 janv. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Schwalm AG

Moritz Schwalm AG

Walzenhauserstrasse 9, 9430 St. Margrethen

Mandataire

Patentanwälte Georg Römpler und Aldo Römpler

Schützengasse 34 Postfach 148, 9410 Heiden

Inventeur

Moritz Schwalm

9430 St. Margrethen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.