Pièce d'horlogerie

Brevet suisse · CH692070 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692070
Numéro de demande
CH002386/1999
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 1999
Publié
15 janv. 2002
Délivré
15 janv. 2002
Radié
30 juin 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 47/04 (2006.01)
Divisionnaire de
CH001311/1994
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

  2. 14 mars 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Georges R. Charbonnier, avenue de Miremont 11, 1206 Genève → Henri Dietlin, Bld St-Georges 72, Case postale 5714, 1211 Genève 11

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

  3. 15 janv. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Franck Muller Watchland SA

22, route de Malagny, 1294 Genthod

Inventeur

Franck Muller Watchland SA

1294 Genthod

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.