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Brevet suisse · CH692136 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692136
Numéro de demande
CH000223/1995
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 1995
Publié
28 févr. 2002
Délivré
28 févr. 2002
Radié
31 janv. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B06B 3/00 (2006.01)
G10K 13/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

  2. 28 févr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002

Parties

Titulaire

KKS Keller H.P.

Frauholzstrasse 9e, 6422 Steinen

Mandataire

Abatron-Patentbüro AG

Altstetterstrasse 224 Postfach, 8048 Zürich

Inventeur

Keller, Hans-Peter

Steinen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.