Polymerisierbare 2-Hydroxyphenyltriazine
Brevet suisse · CH692200 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH692200
- Numéro de demande
- CH002733/1995
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 1995
- Publié
- 15 mars 2002
- Délivré
- 15 mars 2002
- Radié
- 30 sept. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 251/14 (2006.01)C08K 5/3492 (2006.01)C08F 20/36 (2006.01)C09D 157/12 (2006.01)
- Priorité
- CH 2989/94 04.10.1994CH 3039/94 10.10.1994CH 364/95 08.02.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007
- 15 mars 2002
Transféré
- Titulaire
- CIBA-GEIGY AG, Patentabteilung, 4002 Basel → Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002
- 15 mars 2002
Adresse modifiée
- Titulaire
- Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002
- 15 mars 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.