Polymerisierbare 2-Hydroxyphenyltriazine

Brevet suisse · CH692200 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692200
Numéro de demande
CH002733/1995
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 1995
Publié
15 mars 2002
Délivré
15 mars 2002
Radié
30 sept. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 251/14 (2006.01)
C08K 5/3492 (2006.01)
C08F 20/36 (2006.01)
C09D 157/12 (2006.01)
Priorité
CH 2989/94 04.10.1994
CH 3039/94 10.10.1994
CH 364/95 08.02.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007

  2. 15 mars 2002

    Transféré

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Patentabteilung, 4002 Basel → Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

  3. 15 mars 2002

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

  4. 15 mars 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.