Mobile con braccioli a scomparsa
Brevet suisse · CH692267 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH692267
- Numéro de demande
- CH001792/1997
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 1997
- Publié
- 30 avr. 2002
- Délivré
- 30 avr. 2002
- Radié
- 31 juil. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 17/18 (2006.01)
- Priorité
- IT MI96U000575 13.08.1996
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005
- 30 avr. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Roberto Recalcati
20050 Sovico (Milano), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.