Kreuzkopf

Brevet suisse · CH692366 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692366
Numéro de demande
CH000433/1997
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 1997
Publié
15 mai 2002
Délivré
15 mai 2002
Radié
29 févr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 10/60 (2006.01)
E21B 17/18 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

  2. 15 mai 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.