Simulateur de maîtrise de véhicule à moteur

Brevet suisse · CH692373 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692373
Numéro de demande
CH000252/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 1993
Publié
15 mai 2002
Délivré
15 mai 2002
Radié
31 déc. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09B 9/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  2. 15 mai 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Théodul Hürlimann

1950 Sion

Inventeur

Hürlimann, Théodul

Sion

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.