Prodotto in crema e sua preparazione

Brevet suisse · CH692409 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692409
Numéro de demande
CH000102/1997
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 1997
Publié
14 juin 2002
Délivré
14 juin 2002
Radié
14 juin 2002
Motif
Renonciation
Classes CIB
A61K 9/06 (2006.01)
A61K 7/04 (2000.01)
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mars 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2013

  2. 14 janv. 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Orphea S.A., Villaggio Solivo, 6925 Gentilino → ORPHEA S.A., Via Sottobisio 28b, 6828 Balerna

    Publié dans Swissreg le 14.01.2009

  3. 14 juin 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.