Aufstellbarer Holzofen
Brevet suisse · CH692430 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH692430
- Numéro de demande
- CH000187/1999
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 1999
- Publié
- 14 juin 2002
- Délivré
- 14 juin 2002
- Radié
- 31 janv. 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F24B 13/02 (2006.01)F24B 1/02 (2006.01)F24B 1/195 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 févr. 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 04.02.2019
- 17 oct. 2014
Transféré
- Titulaire
- Gaan GmbH, Sonneggstrasse 76, 8006 Zürich → Gabriela Vetsch, Thiersteinerrain 65, 4069 Basel, André Riemens, Bachstrasse 16, 8902 Urdorf
Publié dans Swissreg le 17.10.2014
- 14 juin 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Gabriela Vetsch
4069 Basel
André Riemens
8902 Urdorf
Inventeur
André Riemens
8902 Urdorf
Gabriela Vetsch
8902 Urdorf
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.