Kaffeemaschine
Brevet suisse · CH692443 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH692443
- Numéro de demande
- CH000169/1998
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 1998
- Publié
- 28 juin 2002
- Délivré
- 28 juin 2002
- Radié
- 31 janv. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/40 (2006.01)A47J 31/44 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006
- 28 juin 2002
Transféré
- Titulaire
- Arthur Schmed, Langrütistrasse 87, 8635 Oberdürnten → Fianara International B.V., Riverstaete Building, Amsteldijk 166, 1079 LH Amsterdam, Pays-Bas
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2002
- 28 juin 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.