Mécanisme de quantième annuel

Brevet suisse · CH692538 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692538
Numéro de demande
CH002211/1998
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 1998
Publié
15 juil. 2002
Délivré
15 juil. 2002
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 19/24 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 15 juil. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

Parties

Titulaire

MCT holding S.A.

MCT Holding SA

Avenue du Général-Guisan 46, 1009 Pully

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Stéphane Berthoud

1347 Le Sentier

Gérald Dubois

1345 Le Lieu

Jean-Philippe Dubois

1345 Le Lieu

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.