Dispositif pour porter des skis et bâtons
Brevet suisse · CH692721 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH692721
- Numéro de demande
- CH000734/2001
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2001
- Publié
- 15 oct. 2002
- Délivré
- 15 oct. 2002
- Radié
- 30 sept. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 11/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006
- 15 oct. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Nicole Kaiser, ch. de la Dranse 11, 1004 Lausanne
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002
- 15 oct. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.