Dispositif pour porter des skis et bâtons

Brevet suisse · CH692721 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692721
Numéro de demande
CH000734/2001
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2001
Publié
15 oct. 2002
Délivré
15 oct. 2002
Radié
30 sept. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 11/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  2. 15 oct. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Nicole Kaiser, ch. de la Dranse 11, 1004 Lausanne

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

  3. 15 oct. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.