Geschirr für Zugtiere
Brevet suisse · CH692948 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH692948
- Numéro de demande
- CH002377/1997
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 oct. 1997
- Publié
- 31 déc. 2002
- Délivré
- 31 déc. 2002
- Radié
- 31 oct. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B68B 3/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2010
- 31 déc. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.