Mozzo per bicicletta
Brevet suisse · CH693410 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH693410
- Numéro de demande
- CH000165/2001
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2001
- Publié
- 31 juil. 2003
- Délivré
- 31 juil. 2003
- Radié
- 31 janv. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60B 27/00 (2006.01)F16D 41/07 (2006.01)
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005
- 31 juil. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Silvano Cobianchi
48021 Lavezzola (RA), IT
Mandataire
Inventeur
Silvano Cobianchi
48021 Lavezzola (RA), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.