Objet décoratif, notamment de bijouterie

Brevet suisse · CH693435 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH693435
Numéro de demande
CH002041/1999
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 1999
Publié
15 août 2003
Délivré
15 août 2003
Radié
30 nov. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 9/00 (2006.01)
A44C 5/00 (2006.01)
A44C 17/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

  2. 15 août 2003

    Transféré

    Titulaire
    PIAGET INTERNATIONAL S.A., Route de Chêne 61, 1208 Genève → RICHEMONT INTERNATIONAL S.A., 10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  3. 15 août 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Richemont International SA

RICHEMONT INTERNATIONAL S.A.

10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Luis Bosque

1279 Chavannes de Bogis

Claude Seiler

1219 Aïre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.