Schüttgutverladewagen
Brevet suisse · CH693454 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH693454
- Numéro de demande
- CH001122/1998
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 1998
- Publié
- 15 août 2003
- Délivré
- 15 août 2003
- Radié
- 31 mai 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01B 27/02 (2006.01)B61D 7/32 (2006.01)B61D 7/02 (2006.01)
- Priorité
- AT A 910/97 28.05.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
- 15 août 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Josef Theurer
A-1010 Wien, AT
Brunninger, Manfred
4203 Altenberg, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.