Schüttgutverladewagen

Brevet suisse · CH693454 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH693454
Numéro de demande
CH001122/1998
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 1998
Publié
15 août 2003
Délivré
15 août 2003
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01B 27/02 (2006.01)
B61D 7/32 (2006.01)
B61D 7/02 (2006.01)
Priorité
AT A 910/97 28.05.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 15 août 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Josef Theurer

A-1010 Wien, AT

Brunninger, Manfred

4203 Altenberg, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.