Vorrichtung zum selbsttätigen Zu- oder Abführen voller Spulen oder leerer Hülsen für eine Textilmaschine
Brevet suisse · CH693593 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH693593
- Numéro de demande
- CH001568/1995
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 1995
- Publié
- 31 oct. 2003
- Délivré
- 31 oct. 2003
- Radié
- 31 mai 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 67/06 (2006.01)D01H 9/18 (2006.01)
- Priorité
- DE A4421778 22.06.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008
- 31 oct. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Mack, Karl-Heinz
Weilheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.