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Brevet suisse · CH693600 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH693600
- Numéro de demande
- CH002031/1999
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 1999
- Publié
- 31 oct. 2003
- Délivré
- 31 oct. 2003
- Radié
- 4 nov. 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04F 7/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 198 52 347.5 13.11.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 nov. 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 11.11.2019
- 6 sept. 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden → Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck
Publié dans Swissreg le 06.09.2008
- 31 oct. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003
Parties
Mandataire
Inventeur
Meis, Reinhard
D-78333 Stockach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.