Audiometrisches Verfahren und Gerät
Brevet suisse · CH693699 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH693699
- Numéro de demande
- CH000532/1998
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 1998
- Publié
- 31 déc. 2003
- Délivré
- 31 déc. 2003
- Radié
- 31 mars 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/12 (2006.01)H04R 29/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 28 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
- 31 déc. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003
- 31 déc. 2003
Adresse modifiée
- Titulaire
- Audiocare AG, Hofackerstrasse 71, 4132 Muttenz → AUDIOCARE AG, Netzibodenstrasse 33, 4133 Pratteln
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003
- 31 déc. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.