Audiometrisches Verfahren und Gerät

Brevet suisse · CH693699 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH693699
Numéro de demande
CH000532/1998
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 1998
Publié
31 déc. 2003
Délivré
31 déc. 2003
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/12 (2006.01)
H04R 29/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 28 déc. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

  3. 31 déc. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003

  4. 31 déc. 2003

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Audiocare AG, Hofackerstrasse 71, 4132 Muttenz → AUDIOCARE AG, Netzibodenstrasse 33, 4133 Pratteln

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003

  5. 31 déc. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.