Zigarren-Etui

Brevet suisse · CH693869 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH693869
Numéro de demande
CH001373/1999
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 1999
Publié
15 mars 2004
Délivré
31 mars 2004
Radié
31 juil. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A24F 15/18 (2006.01)
G04B 47/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007

  2. 15 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Martin Kläy

3052 Zollikofen

Inventeur

Martin Kläy

3052 Zollikofen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.