Lamelle und Store mit solchen Lamellen
Brevet suisse · CH693882 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH693882
- Numéro de demande
- CH001566/1996
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 1996
- Publié
- 31 mars 2004
- Délivré
- 31 mars 2004
- Radié
- 23 juin 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E06B 9/386 (2006.01)E06B 9/30 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 juin 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 27.06.2016
- 31 mars 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. P. Fillinger, Patentanwalt AG, Gotthardstrasse 53, Postfach 6940, 8023 Zürich → Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004
- 31 mars 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.