Ruota con sospensione propria interna

Brevet suisse · CH694124 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH694124
Numéro de demande
CH002063/2000
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2000
Publié
30 juil. 2004
Délivré
30 juil. 2004
Radié
22 oct. 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B60B 9/26 (2006.01)
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 26.10.2020

  2. 30 juil. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.