Article chaussant à tige souple étanche à l'eau

Brevet suisse · CH694146 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH694146
Numéro de demande
CH001268/1999
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 1999
Publié
13 août 2004
Délivré
13 août 2004
Radié
31 juil. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 7/12 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007

  2. 13 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Pietro Orso

36022 Cassola (VI), IT

Peter- Pietro Cagliari

31044 Montebelluna (TV), IT

Silvio Quagliotto

31044 Montebelluna (TV), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.