Article chaussant à tige souple étanche à l'eau
Brevet suisse · CH694146 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH694146
- Numéro de demande
- CH001268/1999
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 1999
- Publié
- 13 août 2004
- Délivré
- 13 août 2004
- Radié
- 31 juil. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 7/12 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007
- 13 août 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Pietro Orso
36022 Cassola (VI), IT
Peter- Pietro Cagliari
31044 Montebelluna (TV), IT
Silvio Quagliotto
31044 Montebelluna (TV), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.