Machine de sablage
Brevet suisse · CH694158 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH694158
- Numéro de demande
- CH001408/2000
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2000
- Publié
- 13 août 2004
- Délivré
- 13 août 2004
- Radié
- 31 juil. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B24C 7/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
- 13 août 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.