Machine de sablage

Brevet suisse · CH694158 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH694158
Numéro de demande
CH001408/2000
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2000
Publié
13 août 2004
Délivré
13 août 2004
Radié
31 juil. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24C 7/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

  2. 13 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.