Procédé d'alimentation d'un moteur pas à pas

Brevet suisse · CH694239 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH694239
Numéro de demande
CH000178/2001
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2001
Publié
30 sept. 2004
Délivré
30 sept. 2004
Radié
29 févr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 16/02 (2006.01)
H02P 8/02 (2006.01)
H02K 37/14 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2012

  2. 30 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Detra SA

DETRA SA

rue du Cornouiller 4, 2502 Biel/Bienne

Inventeur

Mai Xuan Tu

1024 Ecublens VD

Michel Schwab

2502 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.