Ski alpin équipé d'un dispositif interface

Brevet suisse · CH694359 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH694359
Numéro de demande
CH001091/2001
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2001
Publié
15 déc. 2004
Délivré
15 déc. 2004
Radié
30 juin 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/00 (2006.01)
Priorité
FR 0008197 23.06.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  2. 15 déc. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Salomon S.A.

SALOMON S.A.

Lieu-dit "La Ravoire", 74370 Metz-Tessy, FR

Mandataire

Cabinet Roland Nithardt, Conseils en propriété industrielle S.A. en liquidation

Cabinet Roland Nithardt Conseils en Propriété Industrielle S.A.

Y-Parc 9, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

Radiée du registre

Inventeur

Jacques Le Masson

74370 Vollaz, FR

Christiam Huyghe

74540 Gruffy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.