Kaminfeuerstelle

Brevet suisse · CH694406 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH694406
Numéro de demande
CH000292/2000
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2000
Publié
31 déc. 2004
Délivré
31 déc. 2004
Radié
28 févr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24B 5/02 (2006.01)
F24B 1/189 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

  2. 31 déc. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Martin Frei

Hangetweg 24, 9434 Au SG

Radiée du registre

Mandataire

Luchs & Partner Patentanwälte

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

Martin Frei

9434 Au SG

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.