Wannenträger für Bade- oder Duschwannen
Brevet suisse · CH694482 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH694482
- Numéro de demande
- CH001831/1999
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 1999
- Publié
- 15 févr. 2005
- Délivré
- 15 févr. 2005
- Radié
- 31 oct. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47K 3/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 198 49 394.0 27.10.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
- 15 févr. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Schedel, Wolfgang
Sebenza, Edenvale 1610, ZA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.