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Brevet suisse · CH694566 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH694566
Numéro de demande
CH003528/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 1989
Publié
31 mars 2005
Délivré
31 mars 2005
Radié
29 sept. 2009
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01C 5/00 (2006.01)
B64D 43/00 (2006.01)
G01P 3/62 (2006.01)
G01D 13/12 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 oct. 2009

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 05.10.2009

  2. 31 mars 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005

  3. 31 mars 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Volirium AG

Flytec AG

Ebenaustrasse 8, 6048 Horw

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Joder, Peter

Buchrain

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.