Anordnung zum Regeln eines Fluids
Brevet suisse · CH694704 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH694704
- Numéro de demande
- CH001666/2000
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2000
- Publié
- 15 juin 2005
- Délivré
- 15 juin 2005
- Radié
- 31 août 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24D 3/08 (2006.01)F16K 47/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008
- 15 juin 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.