Selbstfahrende Seilbahn
Brevet suisse · CH694724 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH694724
- Numéro de demande
- CH002149/2000
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2000
- Publié
- 30 juin 2005
- Délivré
- 30 juin 2005
- Radié
- 30 nov. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B61B 7/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 24 mars 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- Hans Peter Meier, Patentanwalt, Schaufelweg 50, 3098 Schliern b. Köniz → Hans Peter Meier, Schaufelweg 58, 3098 Schliern
Publié dans Swissreg le 24.03.2016
- 30 juin 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.