Gril à raclettes

Brevet suisse · CH694751 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH694751
Numéro de demande
CH000180/2002
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2002
Publié
15 juil. 2005
Délivré
15 juil. 2005
Radié
4 févr. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A47J 37/06 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 04.02.2022

  2. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Georges R. Charbonnier, 11, avenue de Miremont, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 15 juil. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Traitements Thermiques SA

TRAITEMENTS THERMIQUES S.A.

Ile Falcon, 3961 Sierre

Inventeur

Pascal Burkhard

3960 Sierre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.