Schräggestellte Spinnvorrichtung

Brevet suisse · CH695058 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH695058
Numéro de demande
CH001309/2001
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2001
Publié
30 nov. 2005
Délivré
30 nov. 2005
Radié
31 juil. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 1/11 (2006.01)
Priorité
CH 1500/00 28.07.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007

  2. 30 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Rieter AG

MASCHINENFABRIK RIETER AG

Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur

Inventeur

Dr.-Ing. Peter Artzt

72760 Reutlingen, DE

Stalder, Herbert, Dr.

CH-8483 Kollbrunn

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.