Liege- oder Sitzunterlage

Brevet suisse · CH695083 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH695083
Numéro de demande
CH000122/2001
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2001
Publié
15 déc. 2005
Délivré
15 déc. 2005
Radié
23 janv. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A47C 23/055 (2006.01)
A47C 23/057 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 janv. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 26.01.2021

  2. 7 nov. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

  3. 15 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Balthasar Hüsler

CH-4538 Oberbipp

Mandataire

Frei Patentanwaltsbüro AG

Postfach, 8032 Zürich

Inventeur

Balthasar Hüsler

CH-4538 Oberbipp

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.