Parfumflasche mit einer Uhr

Brevet suisse · CH695233 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH695233
Numéro de demande
CH000239/2005
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2005
Publié
15 févr. 2006
Délivré
15 févr. 2006
Radié
11 févr. 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A45D 34/00 (2006.01)
G04B 47/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    11.02.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 11.02.2025

  2. 30 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.05.2024

  3. 31 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2023

  4. 22 sept. 2021

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  5. 24 oct. 2009

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2009

  6. 22 oct. 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Behzad Fajkovic, Aarbergstrasse 107, 2502 Biel/Bienne → Behzad Fajkovic, Feldeckstrasse 14, 2502 Biel

    Publié dans Swissreg le 22.10.2009

  7. 23 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  8. 15 févr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.