Bestattungswerkzeug
Brevet suisse · CH695319 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH695319
- Numéro de demande
- CH002232/2000
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2000
- Publié
- 31 mars 2006
- Délivré
- 31 mars 2006
- Radié
- 30 nov. 2014
- Motif
- Renonciation
- Classes CIB
- E04H 13/00 (2006.01)A61G 17/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 déc. 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 12.12.2014
- 15 mai 2008
Transféré
- Titulaire
- Waldesruh GmbH, Oskar Amser & Fritz A. Staible, Fliederstrasse 56, 8500 Frauenfeld → Fritz A. Staible, Fliederstrasse 56, 8500 Frauenfeld
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
- 15 mai 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- Fritz A. Staible, Fliederstrasse 56, 8500 Frauenfeld → Fritz A. Staible, Bachwiesenstrasse 5, 9500 Wil SG
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
- 31 mars 2006
Transféré
- Titulaire
- Fritz Staible, Bannhaldenstrasse 32a, 8500 Frauenfeld → Fritz Staible, Bannhaldenstrasse 32a, 8500 Frauenfeld, Waldesruh GmbH, Oskar Amsler & Fritz A. Staible, Bannhaldenstrasse 32a, 8500 Frauenfeld
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006
- 31 mars 2006
Adresse modifiée
- Titulaire
- Waldesruh GmbH, Oskar Amsler & Fritz A. Staible, Bannhaldenstrasse 32a, 8500 Frauenfeld → Waldesruh GmbH, Oskar Amsler & Fritz A., Fliederstrasse 56, 8500 Frauenfeld
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006
- 31 mars 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.