Dispositif de dosage

Brevet suisse · CH695708 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH695708
Numéro de demande
CH001599/2002
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2002
Publié
31 juil. 2006
Délivré
31 juil. 2006
Radié
28 sept. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01F 11/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

  2. 15 avr. 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 15.04.2011

  3. 31 juil. 2006

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Christophe Saam, Patents & Technology Surveys SA, Faubourg du Lac 2, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel → Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006

  4. 31 juil. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Hormec Technic AG

Keltenstrasse 1, 2563 Ipsach

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Léon Reich

2560 Nidau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.