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Brevet suisse · CH695755 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH695755
Numéro de demande
CH001830/2002
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2002
Publié
31 août 2006
Délivré
31 août 2006
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 5/04 (2006.01)
A43B 23/07 (2006.01)
A43B 7/28 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 31 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Lange International S.A.

1, rue Hans-Fries, 1700 Fribourg

Radiée du registre

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Peter Cagliari

31044 Montebelluna (TV), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.